sciences économiques et gestion
Semestre 2
Comptabilité générale II
II - Travaux d’Inventaire
CHAPITRE 1 : Les amortissements
1- DEFINITION
Certaines immobilisations que détient l’entreprise parmi son Actif, connaissent une dépréciation avec le temps en raison de l’utilisation et de l’usage qui en est fait, ou en raison de l’obsolescence c’est à dire, le dépassement technologique du fait du progrès technologique. L’amortissement consiste donc à constater sur le plan comptable, la perte et la dépréciation des valeurs d’Actif de certaines immobilisations qui se déprécient avec le temps.
La constatation comptable de l’amortissement consiste généralement dans l’étalement sur une durée probable de vie de la valeur des biens amortissables.
Afin de saisir la dépréciation, plusieurs méthodes d’amortissement existent les plus courantes sont :
- L’amortissement constant (ou linéaire ou normal ou économique)
- L’amortissement dégressif (décroissant ou fiscal)
- L’amortissement accéléré
- L’amortissement exceptionnel
- L’amortissement dérogatoire (provision réglementée) La méthode généralement utilisée et pratiquée au Maroc, est celle de l’amortissement constant.
Toutefois pour des considérations d’ordre économique, la législation en vigueur permet à l’entreprise de pratiquer les autres méthodes qui présentent en général un avantage fiscal et cela :
• Soit en amortissant rapidement les biens dans le temps (accéléré).
• Soit en pratiquant une annuité plus forte les premières années(dégressif).
• Soit en pratiquant un amortissement réel lorsque la dépréciation constatée est plus forte que celle pratiquée (exceptionnel).
• Soit en optant en plus du linéaire pour un avantage fiscal temporaire par le biais des provisions réglementées (dérogatoires).
II- METHODES ET CALCUL DES AMORTISSEMENTS
A- AMORTISSEMENT CONSTANT
Selon cette méthode, la dépréciation de la valeur d’immobilisation (annuité d’amortissement) est obtenue en multipliant la valeur D’ENTREE d’acquisition (valeur d’origine) par un taux d’amortissement constant. Ce taux est lui même obtenu en fonction de la durée probable d’utilisation de l’immobilisation qui est fixée. La base de calcul donc de l’amortissement constant est la valeur d’entrée de l’immobilisation amortissable.
• L’amortissement se constate à la fin de chaque exercice avant établissement des comptes de synthèse.
REMARQUE :
• Le calcul de l’amortissement constant se fait au Prorata Temporis c’est à dire proportionnellement au temps d’utilisation lorsque la période d’utilisation n’est pas complète et égale à 12 mois.
• Dans l’amortissement constant, le point de départ du calcul de l’amortissement c’est la date de mise en service et à défaut celle d’acquisition.
• Toutefois la législation fiscale permet à l’entreprise de prendre comme point de départ le 1 er du mois.
B- AMORTISSEMENT DEGRESSIF
Selon cette méthode, la dépréciation est plus importante les premières années. Le calcul de l’annuité s’effectue en appliquant le taux dégressif à la valeur d’origine pour la première annuité et à la valeur résiduelle, nette d’amortissement pour les autres années. Le taux dégressif est égal au taux constant multiplié par un coefficient variable déterminé par la loi. Ce coefficient est fonction de la durée de vie de l’immobilisation (durée probable d’utilisation). Les coefficients sont :
- 1,5 pour une durée de trois ou quatre ans
- 2 pour une durée de cinq ou six ans
- 3 pour une durée supérieure à six ans
Toutefois, lorsque le taux dégressif devient inférieur au taux calculé sur le nombre d’années restant à courir, on applique alors ce dernier. Autrement dit, lorsque l’annuité dégressive calculée à partir de la valeur résiduelle devient inférieure à l’annuité obtenue en divisant cette valeur résiduelle par le nombre d’années restants, l’entreprise pratique un amortissement égal à cette dernière annuité, c’est à dire appliquer un taux constant pour le nombre d’années restant à courir.
C- AMORTISSEMENT EXCEPTIONNEL ET DEROGATOIRE
Pour ces deux types d’amortissement, il n’y a pas de taux ; mais des montants qui s’ajoutent c’est à dire un excédent d’amortissement en plus de la dotation normale constatée en fin d’exercice.
a- Amortissement exceptionnel
A la fin de chaque exercice l’entreprise doit procéder à l’évaluation de ses biens afin de présenter le bilan. Les valeurs doivent être réelles et comparées pour cela avec les valeurs actuelles au niveau du marché. Lorsque la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette d’amortissement, la différence dégagée correspond donc à une moins value. Si cette dernière est définitive et par prudence, elle fera donc l’objet d’un amortissement exceptionnel en tant que charge non courante et en tant que dépréciation définitive qui vient diminuer la valeur nette d’amortissement de l’immobilisation en question.
b- Amortissement dérogatoire
Pour des raisons d’ordre économique, la loi autorise certaines entreprises dans le cadre du code des investissements de pratiquer un amortissement dérogatoire en plus de celui normal et constant. Il s’agit d’un avantage fiscal accordé aux entreprises ; mais un avantage temporaire contrairement à l’amortissement dégressif qui lui est définitif. L’amortissement constitue en fait une provision dont la constitution résulte de dispositions légales particulières.
Ces provisions ont un double caractère :
• Celui de Réserve, en diminuant les bénéfices distribués et en augmentant les capitaux conservés par l’entreprise. Au lieu de constater et compenser une dépréciation, on constate une dette potentielle.
• Celui de Provision, par leur comptabilisation et par leur régime fiscal qui en général leur assure une déductibilité du bénéfice imposable ; mais temporaire, car au delà d’un certain délai, ces provisions sont réintégrées au résultat sous forme de produits non courants par le biais des reprises sur provisions (voir plus loin).
L’amortissement dérogatoire ne correspond donc pas à un amortissement réel et définitif. Ce sont des amortissements exceptionnels et provisoires qui augmentent les charges non courantes, mais ne diminuent pas la valeur des biens amortissables comme c’est le cas pour les amortissements exceptionnels.
